Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site.

Editeur du site

Le présent site est la propriété du Groupe Panther

SAS au capital de 414 981 euros

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro B402068753

siège social : 155 Rue Docteur Bauer. Energy Park II-93400 Saint Ouen

N°TVA : FR1940206875300043

SIRET : 402068753 00043- APE : 2042Z –

Téléphone : 05 56 75 33 62

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Antoine Madrid, en qualité de Président Directeur Général.

CONCEPTION, CRÉATION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT :

Le présent Site est conçu et hébergé par

WSB AGENCY

Bordeaux

4, rue esprit des lois

33000 Bordeaux

Paris • 8, avenue Mac-Mahon 75017 Paris

http://www.wsb-agency.com

05 57 35 30 62

Données personnelles

Les données personnelles des internautes collectées par le biais du site internet www.cottage.tm.fr sont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés. Le responsable du traitement est l’éditeur du site tel qu’identifié ci-dessus. Les données personnelles collectées sur www.cottage.tm.fr sont exclusivement destinées à l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle n’est cédée ou communiquée à un tiers. Ces données ont pour finalité le traitement des messages reçus passés par l’internaute sur le site www.cottage.tm.fr Les données collectées pourront également être utilisées pour adresser à l’internaute les offres promotionnelles et newsletters du site et de ses partenaires, ce dès lors que l’internaute a fait part de son accord. Conformément à la loi précitée, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Cottage tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que le client lui accorde et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » et à ainsi, procéder à une déclaration des fichiers auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour exercer ce droit, l’internaute peut adresser sa demande par courrier à : COTTAGE – GROUPE PANTHER ZI Gradignan Bersol – 11 Avenue de la Madeleine 33173 GRADIGNAN CEDEX.

L’internaute dispose également d’un droit d’opposition à la collecte de ses données. L’internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais des formulaires présents sur le site www.cottage.tm.fr et identifiées comme obligatoires sont nécessaires à Cottage pour le traitement et la réponse aux messages reçus. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectué si ces données ne sont pas renseignées par l’internaute.

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.